Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUMADOR CHOKO'BILLE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98722091
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque TUMADOR CHOKO'BILLE

Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TUMADOR CHOKO'BILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque TUMADOR CHOKO'BILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUMADOR CHOKO'BILLE est expirée depuis le 10 mars 2008.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Céréales au chocolat.