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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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TRESOR DE CREME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESOR DE CREME
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3054194
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020

Présentation de la marque TRESOR DE CREME

Déposée le 27 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESOR DE CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TRESOR DE CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESOR DE CREME est expirée depuis le 27 septembre 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2010 n°2451274 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Fromages.