Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOQ ET PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque TOQ ET PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France
CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier; viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; chips (pommes de terre) ; confitures, compotes, salades de fruits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de poisson; yaourt ;
Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines alimentaires et préparations faites de céréales; pain, biscottes, entremets, pâtisserie, tartes, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), coulis de fruit, décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, croque-monsieur, bruschetta, tartine, sandwiches, panini, pâtes alimentaires, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; mayonnaises ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations sans alcool pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, limonades, velouté de fruit (smoothie), sodas, apéritifs sans alcool ;
Services de vente au détail de de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, yaourt; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, entremets, pâtisserie, tartes, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), coulis de fruits, décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, croque-monsieur, quiches, tartines, bruschetta, sandwiches, panini, pâtes alimentaires, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaise ; bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, limonades, velouté de fruit (smoothie), sodas, apéritifs sans alcool, vin ;
Recharge de batterie ;
Mise à disposition de connexions à internet ;
Services de livraison de plats et de boissons ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; personnalisation des gâteaux à la demande.
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