TERRANOVA
Présentation de la marque TERRANOVA
Déposée le 2 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRANOVA est expirée depuis le 2 juin 2015.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289344 - Publication au BOPI 2005-05-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16