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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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TEINTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEINTE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1458879
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2018

Présentation de la marque TEINTE

Déposée le 5 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEINTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2369732) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2369732) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEINTE est expirée depuis le 5 avril 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2369732) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2369732) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369732 - Publication au BOPI 2008-04-09

Renouvellement sans limitation n°2108467 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Chaussettes.