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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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TARTIFINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTIFINE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1363264
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016

Présentation de la marque TARTIFINE

Déposée le 30 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTIFINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2302879) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302879) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARTIFINE est expirée depuis le 30 janvier 2016.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2302879) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302879) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation n°2062403 - Publication au BOPI 1996-11

Inscription - Transmission de propriété n°22635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30672 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30672 - Publication au BOPI 1988-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302879 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; margarine, pâte à tartiner à teneur en lipides réduite.