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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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SVELTIC PLATS CUISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTIC PLATS CUISINES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3835428
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
SVELTIC PLATS CUISINES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque SVELTIC PLATS CUISINES

Déposée le 30 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVELTIC PLATS CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SVELTIC PLATS CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTIC PLATS CUISINES est expirée depuis le 30 mai 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de légumes ; salades de fruits ; oeufs ; en-cas à base de fruits ou de légumes ; tofu ; fromages ; plats cuisinés, frais, congelés, en conserve ou surgelés, à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes frais, charcuterie, coquillages non vivants, crustacés non vivants, d’oeufs, de fromage ou de tofu.

Riz ; farines et préparations faites de céréales, pain ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; en-cas à base de céréales ou de riz ; pizzas ; quiches ; ravioli ; rouleaux de printemps ; taboulé ; tartes ; tourtes ; crackers ; plats cuisinés, frais, congelés, en conserve ou surgelés à base de riz, de céréales ou de pâtes alimentaires.