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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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STERISANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERISANTE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1444229
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014

Présentation de la marque STERISANTE

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STERISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2263674) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2263674) - 75008 - France.

La marque STERISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque STERISANTE est expirée depuis le 8 juillet 2014.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2263674) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2263674) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263674 - Publication au BOPI 2004-04-28

Renouvellement sans limitation n°2035763 - Publication au BOPI 1999-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, matériel pour pansements; désinfectants.