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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ST MARTIN D'ABBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MARTIN D'ABBAT
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3001140
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2020

Présentation de la marque ST MARTIN D'ABBAT

Déposée le 13 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MARTIN D'ABBAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST MARTIN D'ABBAT est expirée depuis le 13 janvier 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428163 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Eau minérale (boisson).