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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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SOURCIANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURCIANE
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93451987
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2013

Présentation de la marque SOURCIANE

Déposée le 22 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2233917) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2233917) - 75008 - France.

La marque SOURCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCIANE est expirée depuis le 22 janvier 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2233917) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2233917) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233917 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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