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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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SORTILEGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SORTILEGE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1358317
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2026

Présentation de la marque SORTILEGE

Déposée le 9 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SORTILEGE arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313771 - Publication au BOPI 2006-04-28

Renouvellement sans limitation n°2069889 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622470 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.