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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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SOAF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOAF
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1681288
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011

Présentation de la marque SOAF

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2200036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2200036) - France.

La marque SOAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOAF est expirée depuis le 18 juillet 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2200036) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2200036) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2200036 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons