Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
/
SERPE D'EAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

SERPE D'EAU
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98741137
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2018

Présentation de la marque SERPE D'EAU

Déposée le 9 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SERPE D'EAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2378691) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2378691) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERPE D'EAU est expirée depuis le 9 juillet 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2378691) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2378691) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378691 - Publication au BOPI 2008-07-04

Publication - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Republication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Eaux.