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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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SELECCAO de ENOFILOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECCAO de ENOFILOS
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98762394
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2018

Présentation de la marque SELECCAO de ENOFILOS

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SELECCAO de ENOFILOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2391156) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2391156) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECCAO de ENOFILOS est expirée depuis le 2 décembre 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2391156) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2391156) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391156 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Vins.