SCHUSS
Présentation de la marque SCHUSS
Déposée le 16 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 16 juillet 2021.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2200057 - Publication au BOPI 2001-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475098 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16