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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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SCAPECHE Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPECHE Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4105476
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2024
SCAPECHE Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque SCAPECHE Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche

Déposée le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCAPECHE Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SCAPECHE Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPECHE Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche est expirée depuis le 15 juillet 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits de l'imprimerie, affiches, affichettes, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information, magazines, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, articles en carton pour l'emballage ;

Poissons, crustacés, coquillages et mollusques non vivants frais et congelés, oeufs de poisson préparés, mets à base de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques et/ou d'oeufs de poisson ;

Poissons, crustacés, coquillages et mollusques vivants, oeufs de poisson ;

Publicité, notamment publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations) ; courriers publicitaires ; services de vente en gros, de vente par correspondance des produits suivants, à savoir poissons, crustacés, coquillages et mollusques vivants et non vivants, oeufs de poisson préparés, mets à base de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques et/ou d'oeufs de poisson ;

Entreposage, conditionnement, emballage et transport de poissons, d'oeufs de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques et de mets à base de poisson, de crustacés, de coquillages de mollusques et/ou d'oeufs de poisson ; gestion logistique d'une flotte de bateaux de pêche.