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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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SAUVANET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUVANET
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429558
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2012

Présentation de la marque SAUVANET

Déposée le 4 août 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2222932) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2222932) - 75008 - France.

La marque SAUVANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUVANET est expirée depuis le 4 août 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2222932) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2222932) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222932 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Errata - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Soupes, potages, bouillons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de légumes