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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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SAUVANET
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAUVANET
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3523441
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
SAUVANET de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque SAUVANET

Déposée le 10 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVANET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVANET est expirée depuis le 10 septembre 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes surgelés ; conserves de légumes ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, surgelés ou non ; soupes à base de légumes, potages et bouillons, préparations pour faire du potage.

Fruits et légumes frais.