Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
/
SALAISONS DE LA VALLEE D'AUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALAISONS DE LA VALLEE D'AUGE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1264526
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2014
SALAISONS DE LA VALLEE D\'AUGE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque SALAISONS DE LA VALLEE D'AUGE

Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALAISONS DE LA VALLEE D'AUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2257739) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2257739) - 75008 - France.

La marque SALAISONS DE LA VALLEE D'AUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SALAISONS DE LA VALLEE D'AUGE est expirée depuis le 7 mars 2014.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2257739) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2257739) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257739 - Publication au BOPI 2004-01-29

Renouvellement sans limitation n°2030619 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Salaisons et produits de charcuterie.