Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
/
Saint Eloi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint Eloi
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3988404
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2023
Saint Eloi de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Saint Eloi

Déposée le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint Eloi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Saint Eloi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Eloi est expirée depuis le 7 mars 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits de l'imprimerie, revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, affiches, affichettes ;

Légumes conservés, séchés, cuits et surgelés ; potages et soupes de légumes ; plats cuisinés à base de légumes et de viande ou de volaille ; plats cuisinés à base de légumes et de poisson ; purée de légumes ; salade de légumes en sachets ; conserves à base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et de légumes ;

Riz, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de riz ou de pâtes alimentaires ; semoule ; tapioca ; farine et préparations faites de céréales ; couscous (semoule) ;

Légumes frais ; herbes potagères fraîches ;

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons, imprimés), publicité radiophonique, télévisée ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux et de publicité ;

Télécommunications, notamment communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ;

Divertissements radiophoniques, télévisés ; organisation et animation de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation de stands d'opérations promotionnelles.