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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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SAINT ELOI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT ELOI
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3430645
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2026
SAINT ELOI de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque SAINT ELOI

Déposée le 24 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT ELOI arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618762 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20

Soupes de légumes présentées en sachets ou en sticks, en bouteilles ou dans des packs de carton.Riz, pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de riz ou de pâtes alimentaires ; semoule ; tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; couscous (semoule).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.