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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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SAINT ELOI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT ELOI
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3358102
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2025
SAINT ELOI de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque SAINT ELOI

Déposée le 10 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT ELOI arrivera à expiration en date du 10 mai 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2015 n°2587752 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-26

Légumes conservés, séchés, cuits et surgelés ; plats cuisinés à base de légumes et de viande ou de volaille ; plats cuisinés à base de légumes et de poisson ; purées de légumes ; légumes cuits sous vide ; salades de légumes en sachets ; soupes de légumes, potages. Légumes frais ; herbes potagères fraîches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.