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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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SAINT ELOI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT ELOI
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1657685
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2021

Présentation de la marque SAINT ELOI

Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT ELOI est expirée depuis le 24 avril 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192025 - Publication au BOPI 2001-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 13 octobre 2003 - Gage constitué n°379544 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419926 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419927 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421517 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2011 n°2468243 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Toutes conserves alimentaires; légumes surgelés