RUSTY
Présentation de la marque RUSTY
Déposée le 26 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTY arrivera à expiration en date du 26 juin 2026.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313945 - Publication au BOPI 2006-05-02
Renouvellement sans limitation n°2069886 - Publication au BOPI 1996-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622465 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29