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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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RUSTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUSTY
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1360601
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2026

Présentation de la marque RUSTY

Déposée le 26 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque RUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTY arrivera à expiration en date du 26 juin 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313945 - Publication au BOPI 2006-05-02

Renouvellement sans limitation n°2069886 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622465 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Aliments pour animaux.