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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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RUFFIAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUFFIAN
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1238950
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023

Présentation de la marque RUFFIAN

Déposée le 20 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUFFIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque RUFFIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUFFIAN est expirée depuis le 20 juin 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240754 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°6586 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2019201 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531424 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

VINS, spiritueux et alcools.