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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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ROCHECLAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCHECLAIRE
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1219761
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2012

Présentation de la marque ROCHECLAIRE

Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCHECLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2229172) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2229172) - 75008 - France.

La marque ROCHECLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROCHECLAIRE est expirée depuis le 24 novembre 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2229172) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2229172) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229172 - Publication au BOPI 2002-10-11

Renouvellement sans limitation n°2010155 - Publication au BOPI 1993-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Eaux minérales et gazeuses, eaux de source.