ROCHE DES VENTS
Présentation de la marque ROCHE DES VENTS
Déposée le 6 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCHE DES VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROCHE DES VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ROCHE DES VENTS est expirée depuis le 21 novembre 2013.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253072 - Publication au BOPI 2003-11-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16