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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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REVA FORME & LIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REVA FORME & LIGNE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3232217
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
REVA FORME & LIGNE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque REVA FORME & LIGNE

Déposée le 20 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVA FORME & LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque REVA FORME & LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REVA FORME & LIGNE est expirée depuis le 20 juin 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531421 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, muesli, barres alimentaires faites de céréales, biscottes, brioches, massepain, pain, pain d'épice, petits pains, crackers.