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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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REVA CRAQUANTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REVA CRAQUANTES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3223048
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2023
REVA CRAQUANTES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque REVA CRAQUANTES

Déposée le 29 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVA CRAQUANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque REVA CRAQUANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REVA CRAQUANTES est expirée depuis le 29 avril 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527839 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

Pains ; pain grillé ; pain de mie ; pain brioché ; biscottes.