Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REVA
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1370339
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
REVA de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque REVA

Déposée le 12 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2235531) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235531) - 75008 - France.

La marque REVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque REVA est expirée depuis le 24 janvier 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2235531) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235531) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235531 - Publication au BOPI 2003-01-24

Renouvellement sans limitation n°2016297 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Biscuiterie, confiserie.