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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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REGAL DES FLOTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL DES FLOTS
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94524337
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2014

Présentation de la marque REGAL DES FLOTS

Déposée le 13 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL DES FLOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2262712) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2262712) - 75008 - France.

La marque REGAL DES FLOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL DES FLOTS est expirée depuis le 13 juin 2014.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2262712) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2262712) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262712 - Publication au BOPI 2004-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Produits de la mer, à savoir poissons, poisson séché, fumé, conserves de poisson, soupes de poisson, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), mollusques (non vivants), plats cuisinés à base de poisson, coquillages, crustacés, mollusques.Coquillages (vivants), crustacés (vivants), mollusques (vivants), huîtres (vivantes), ufs de poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.