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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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Regain Saveurs de nos terres BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Regain Saveurs de nos terres BIO
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3565356
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2018
Regain Saveurs de nos terres BIO de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Regain Saveurs de nos terres BIO

Déposée le 27 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Regain Saveurs de nos terres BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regain Saveurs de nos terres BIO est expirée depuis le 27 mars 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Substances diététiques et boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; plats cuisinés diététiques, non à usage médical, à base de viande, ou poisson, ou volaille, ou soja, et légumes ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, graines de soja conservées à usage alimentaire ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, yaourts et spécialités laitières à base de soja ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, riz, semoule, lentilles, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie, biscottes, biscuits, barres aux céréales, barres aux céréales et au chocolat, barres aux céréales et aux fruits, petits déjeuners à base de céréales ; sucre et édulcorants naturels et artificiels ; plats cuisinés diététiques, non à usage médical, à base de riz ou de pâtes alimentaires ou de céréales, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.