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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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REGAIN CROUSTILLANTS DE SOJA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

REGAIN CROUSTILLANTS DE SOJA
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97690075
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque REGAIN CROUSTILLANTS DE SOJA

Déposée le 1 août 1997 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAIN CROUSTILLANTS DE SOJA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque REGAIN CROUSTILLANTS DE SOJA est expirée depuis le 1 août 2007.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - France


Inscription le 13 avril 1999 - Renonciation totale n°275434 - Publication au BOPI 1999-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Préparations à base de soja servant à confectionner des galettes de soja à cuire