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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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Regain BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Regain BIO
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3571717
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2028
Regain BIO de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Regain BIO

Déposée le 23 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Regain BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Regain BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Regain BIO arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679566 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20

Substances diététiques et boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; plats cuisinés diététiques, non à usage médical, à base de viande, ou poisson, ou volaille, ou soja, et légumes ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, graines de soja conservées à usage alimentaire ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, yaourts et spécialités laitières à base de soja ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, riz, semoule, lentilles, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie, biscottes, biscuits, barres aux céréales, barres aux céréales et au chocolat, barres aux céréales et aux fruits, petits déjeuners à base de céréales ; sucre et édulcorants naturels et artificiels ; plats cuisinés diététiques, non à usage médical, à base de riz ou de pâtes alimentaires ou de céréales, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.