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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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RECIF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECIF
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1592441
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013

Présentation de la marque RECIF

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2250134) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2250134) - 75008 - France.

La marque RECIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque RECIF est expirée depuis le 30 septembre 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2250134) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2250134) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250134 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation n°2024322 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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