Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINTA VELHA
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99822533
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque QUINTA VELHA

Déposée le 9 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUINTA VELHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque QUINTA VELHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTA VELHA est expirée depuis le 9 novembre 2009.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Charcuterie.