Demande publiée - Marque en non vigueur

PROMO SOLIDAIRE
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4698149
Date de dépôt :
05/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2030
PROMO SOLIDAIRE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PROMO SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2020 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMO SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-48 du 27 novembre 2020. .

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 Rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Madame AURORE SIMON DRUON domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 Rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


Cabinet NETTER, Madame AURORE SIMON DRUON - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Publications électroniques téléchargeables ; étiquettes électroniques pour marchandises ; bons d'achat ; chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques ; billets (tickets) électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ;

Viande ; poisson ; coquillages et crustacés ; volaille et gibier ; charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confiture ; compotes ; oeufs ; lait ; fromage ; beurre ; yaourt et produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fromage, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; produits de panification ; chocolat ; pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées ; vinaigre, sauces et autres condiments ; moutarde ; vinaigre, épices, glace à rafraîchir ; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, biscuits salés, biscuits apéritifs ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ;

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de Publications électroniques téléchargeables , étiquettes électroniques pour marchandises , bons d'achat , chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques , cartes de fidélité électroniques , billets (tickets) électroniques , applications logicielles informatiques téléchargeables, produits de l'imprimerie , livres , affiches , brochures , catalogues , imprimés , journaux , périodiques , prospectus , publications , revues , lettres d'information , viande , poisson , coquillages et crustacés , volaille et gibier , charcuterie , extraits de viande , fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits , gelées , confiture , compotes , oeufs , lait , fromage , beurre , yaourt et produits laitiers , huiles et graisses à usage alimentaire , plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fromage, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs , café, thé, cacao et succédanés du café , riz, pâtes alimentaires et nouilles , tapioca et sagou , farines et préparations faites de céréales , pain, pâtisseries et confiseries , produits de panification , chocolat , pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café , crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires , sucre, miel, sirop de mélasse , levure, poudre pour faire lever , sel, assaisonnements, épices, herbes conservées , vinaigre, sauces et autres condiments , moutarde , vinaigre, épices, glace à rafraîchir , produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, biscuits salés, biscuits apéritif , produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés , graines et semences brutes et non transformées , fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches , plantes et fleurs naturelles , bulbes, semis et semences , animaux vivants , produits alimentaires et boissons pour animaux , malt , bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations sans alcool pour faire des boissons , boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ; regroupement pour le compte de tiers pour la vente au détail de Publications électroniques téléchargeables , étiquettes électroniques pour marchandises , bons d'achat , chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques , cartes de fidélité électroniques , billets (tickets) électroniques , applications logicielles informatiques téléchargeables, produits de l'imprimerie , livres , affiches , brochures , catalogues , imprimés , journaux , périodiques , prospectus , publications , revues , lettres d'information , viande , poisson , coquillages et crustacés , volaille et gibier , charcuterie , extraits de viande , fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits , gelées , confiture , compotes , oeufs , lait , fromage , beurre , yaourt et produits laitiers , huiles et graisses à usage alimentaire , plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fromage, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs , café, thé, cacao et succédanés du café , riz, pâtes alimentaires et nouilles , tapioca et sagou , farines et préparations faites de céréales , pain, pâtisseries et confiseries , produits de panification , chocolat , pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café , crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires , sucre, miel, sirop de mélasse , levure, poudre pour faire lever , sel, assaisonnements, épices, herbes conservées , vinaigre, sauces et autres condiments , moutarde , vinaigre, épices, glace à rafraîchir , produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, biscuits salés, biscuits apéritif , produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés , graines et semences brutes et non transformées , fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches , plantes et fleurs naturelles , bulbes, semis et semences , animaux vivants , produits alimentaires et boissons pour animaux , malt , bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations sans alcool pour faire des boissons , boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de Publications électroniques téléchargeables , étiquettes électroniques pour marchandises , bons d'achat , chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques , cartes de fidélité électroniques , billets (tickets) électroniques , applications logicielles informatiques téléchargeables, de l'imprimerie , livres , affiches , brochures , catalogues , imprimés , journaux , périodiques , prospectus , publications , revues , lettres d'information , viande , poisson , coquillages et crustacés , volaille et gibier , charcuterie , extraits de viande , fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits , gelées , confiture , compotes , oeufs , lait , fromage , beurre , yaourt et produits laitiers , huiles et graisses à usage alimentaire , plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fromage, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs , café, thé, cacao et succédanés du café , riz, pâtes alimentaires et nouilles , tapioca et sagou , farines et préparations faites de céréales , pain, pâtisseries et confiseries , produits de panification , chocolat , pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café , crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires , sucre, miel, sirop de mélasse , levure, poudre pour faire lever , sel, assaisonnements, épices, herbes conservées , vinaigre, sauces et autres condiments , moutarde , vinaigre, épices, glace à rafraîchir , produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, biscuits salés, biscuits apéritif , produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés , graines et semences brutes et non transformées , fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches , plantes et fleurs naturelles , bulbes, semis et semences , animaux vivants , produits alimentaires et boissons pour animaux , malt , bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations sans alcool pour faire des boissons , boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité en vue de fidéliser la clientèle ; services de comparaison des prix de Publications électroniques téléchargeables , étiquettes électroniques pour marchandises , bons d'achat , chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques , cartes de fidélité électroniques , billets (tickets) électroniques , applications logicielles informatiques téléchargeables, produits de l'imprimerie , livres , affiches , brochures , catalogues , imprimés , journaux , périodiques , prospectus , publications , revues , lettres d'information , viande , poisson , coquillages et crustacés , volaille et gibier , charcuterie , extraits de viande , fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits , gelées , confiture , compotes , oeufs , lait , fromage , beurre , yaourt et produits laitiers , huiles et graisses à usage alimentaire , plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fromage, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs , café, thé, cacao et succédanés du café , riz, pâtes alimentaires et nouilles , tapioca et sagou , farines et préparations faites de céréales , pain, pâtisseries et confiseries , produits de panification , chocolat , pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café , crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires , sucre, miel, sirop de mélasse , levure, poudre pour faire lever , sel, assaisonnements, épices, herbes conservées , vinaigre, sauces et autres condiments , moutarde , vinaigre, épices, glace à rafraîchir , produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, biscuits salés, biscuits apéritif , produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés , graines et semences brutes et non transformées , fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches , plantes et fleurs naturelles , bulbes, semis et semences , animaux vivants , produits alimentaires et boissons pour animaux , malt , bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations sans alcool pour faire des boissons , boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ; services de comparaison et d'information des offres promotionnelles, des offres de fidélisation de la clientèle et des systèmes de récompense de la clientèle par le biais de remise de points de fidélité ; sondages d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achats ;

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ;

Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus ; transport ; emballage, conditionnement et entreposage de marchandises ; distribution [livraison] de produits, livraison de marchandises, livraison, dépôt et déchargement de marchandises commandées par correspondance ou par Internet, location de voitures ; mise à disposition de tiers des marchandises en vue de leur transport ; assistance aux chargements de véhicules ;

Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique en ligne.