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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PROGRAMME FAMILLE HEUREUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAMME FAMILLE HEUREUSE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3926175
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
PROGRAMME FAMILLE HEUREUSE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PROGRAMME FAMILLE HEUREUSE

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME FAMILLE HEUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PROGRAMME FAMILLE HEUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME FAMILLE HEUREUSE est expirée depuis le 11 juin 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Cartes à puce et cartes magnétiques.

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; cartes de fidélité en papier, en carton ou en plastique ou plastifiées, non magnétiques ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire.

Services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique.

Services de billetterie ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et animation de stands promotionnels et de stands d'expositions à buts commerciaux ou de publicité et à buts culturels ou éducatifs.