Marque enregistrée - Marque en vigueur

Producteurs D' ICI
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4644491
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
Producteurs D\' ICI de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Producteurs D' ICI

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Producteurs D' ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Producteurs D' ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644491.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Producteurs D' ICI arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Inscription le 8 septembre 2020 - Retrait partiel n°794624 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Publications électroniques téléchargeables ; étiquettes électroniques pour marchandises ; bons d'achat ; chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques ; billets (tickets) électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; argus ; affiches et affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes ; films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, de l'habillement, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie, des activités artistiques et artisanales ; regroupement pour le compte de tiers pour la vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, de l'habillement, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie, des activités artistiques et artisanales ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, de l'habillement, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie, des activités artistiques et artisanales ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité en vue de fidéliser la clientèle ; services de comparaison des prix de produits de grande consommation ; services de comparaison et d'information des offres promotionnelles, des offres de fidélisation de la clientèle et des systèmes de récompense de la clientèle par le biais de remise de points de fidélité ; sondages d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes d'informations radiophoniques, audiovisuels et multimédias ; transmission interactive de vidéos sur un réseau informatique ; services de téléconférences et de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; préparation et animation de jeux ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs et d’éducation ; production et présentation d'enregistrements audio et vidéo ainsi que d'images fixes et animées ; mise à disposition de films et vidéos pédagogiques en ligne, non téléchargeables ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de périodiques en ligne ; organisation et conduite de visites guidées.