PRODUCTEURS & COMMERCANTS ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque PRODUCTEURS & COMMERCANTS
Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUCTEURS & COMMERCANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque PRODUCTEURS & COMMERCANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345417.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS & COMMERCANTS arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; engrais, terre de culture, terre végétale, terreau, tourbe (engrais), sulfates, produits pour la conservation des plantes et des fleurs, préparations pour l'amendement des sols, hormones de bouturage, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), cire à greffer les arbres ; pots en tourbe pour l'horticulture ; papier pour la photographie ; colles pour papier peint et carrelage ; liquide de refroidissement, antigel et agents de refroidissement pour véhicules, compositions pour la réparation des bandages de roues, matières à dépolir, liquides pour freins, mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparation des pneumatiques ;
Couleurs, vernis, peintures, laques, enduits ; matières tinctoriales, mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie, cartouches d'encres pour imprimante, encres (toners) pour photocopieur ; encres pour la peausserie ; colorants pour boissons ou aliments ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants, produits pour enlever la peinture ; produits pour la conservation du cuir (cirages) et crèmes pour le cuir ; savons (non médicinaux) ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, du visage et du corps, de la bouche et du nez, non à usage médical, produits et préparations pour le soin des cheveux et du cuir chevelu ; produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations pour le rasage et l'épilation ; parfums, désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; encens ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants, emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; lingettes pour l'hygiène intime et personnelle, articles d'hygiène féminine, à savoir serviettes hygiéniques, tampons périodiques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales, tisanes médicinales ; aliments pour bébé, couches pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides ; désodorisants pour véhicules automobiles, pour vêtements et pour textiles ;
Matériaux de construction métalliques ; poignées de porte en métal, boutons (poignées) en métal ; quincaillerie, clouterie et visserie métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; tuyaux, coudes, raccords et manchons de tuyaux, conduites d'eau, clapets de conduites d'eau, siphons métalliques ; constructions métalliques ; paniers à bûches et porte-bûches métalliques, chenets et plaques métalliques pour cheminée ; tréteaux métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets ; plaques d'immatriculation métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes et caisses à outils vides en métal ;
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et machines agricoles, tondeuses à gazon (machines) ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; outils électriques ; machines de cuisine électriques et appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons, en particulier robots broyeurs et centrifugeuses (machines) ; appareils de nettoyage électriques à usage ménager, en particulier lave-linge, machines à laver la vaisselle ; appareils de nettoyage à vapeur à usage ménager ; machines à coudre, à tricoter, repasseuses ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, brosses pour aspirateurs ; radiateurs de refroidissement, alimentateurs, carburateurs, démarreurs, pots d'échappement, pistons, câbles de commande, régulateurs de vitesse et filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules automobiles ; moteurs et organes de transmission pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets ; appareils pour motoriser les portes, les portails, les fenêtres, les stores et les volets ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, pour le bricolage, pour la cuisine et la préparation d'aliments, pour l'entretien, pour la réparation et la maintenance des véhicules automobiles ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; couverts et coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cache-prises ; piles électriques ; câbles, fils et relais électriques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils, écouteurs et adaptateurs téléphoniques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés), équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, clefs USB, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; détecteurs, extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, bâches de sauvetage ; lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; dispositifs électriques et dispositifs électriques de commande pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets, dispositifs électriques de commande d'appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation ; appareils, instruments et dispositifs électriques pour la régulation et pour la commande à distance de la température, de thermostats, d'appareils électriques et électroniques dans les habitations (domotique) ; serrures électriques ; télécommandes universelles, antennes de télévision ; publications électroniques téléchargeables ; bons d'achat, chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques ;
Matériel de suture, bassins hygiéniques ou à usage médical, bas pour les varices, chaussures orthopédiques ; biberons, tétines de biberons, sucettes physiologiques, sucettes articulées, anneaux de dentition, mouche-bébés ; appareils de massage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils électriques pour faire des boissons chaudes ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs ; cuisinières ; pommes de douche, barres de douches, douchettes, brise-jets, robinets, rondelles de robinets d'eau, robinets et mécanismes de chasse d'eau, installations de conduite d'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; cuvettes de toilettes [W.C.], sièges de toilettes [W.C.], housses pour abattants de toilettes [W.C.] ; porte-abat-jours, abat-jours, ampoules d'éclairage, douilles de lampes, lampes de poche ; grilles de foyer, grilles pour cheminée, tiroirs et bacs à cendres ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir antivols, avertisseurs sonores contre le vol de véhicules, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, embrayages, freins, sabots de freins, garnitures de freins, moteurs, chaînes motrices, arbres de transmission, amortisseurs de suspension, bielles autres que parties de moteurs, volants, boîtes de vitesse, capots, carrosserie, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), pare-brise, pare-boue, essuie-glaces, pare-chocs, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), appuie-tête, ceintures de sécurité pour sièges y compris pour sièges pour enfants, siège pour enfants, housses de sièges, bâches, déflecteurs, toits ouvrants, barres de portage, galeries, porte-bagages, porte-skis, attelages de remorques, rétroviseurs, jantes, antivols de roues, enjoliveurs de roues, moyeux de roues, pneumatiques, pneus, chaînes antidérapantes, bouchons de réservoirs ; cycles, équipements et accessoires pour cycles, à savoir cadres de cycles, antivols, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention, chariots à provision, brouettes ; landaus, poussettes ;
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, coffrets à bijoux, médailles ; horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information, albums, cartes, livres, calendriers ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton, papier, boîtes en carton ou en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles pour reliures, matériel pour les artistes, pinceaux, aquarelles, instruments de dessin, instruments d'écriture ; pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiments ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tuyaux flexibles non métalliques, raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; bagues, bourrelets et bandes d'étanchéité ; joints, joints pour conduites d'eau, mastics pour joints ; clapets, bouchons et rondelles en caoutchouc ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Matériaux de construction, constructions transportables, constructions, revêtements de murs et tuyaux rigides pour la construction non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques, fenêtres non métalliques, fenêtres coulissantes non métalliques, porte-fenêtres non métalliques, portes non métalliques, huisseries non métalliques, vérandas et pergolas non métalliques, auvents de vérandas et de terrasses non métalliques, abris de terrasses non métalliques, couvertures de terrasses non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction, verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; literie (à l'exception du linge de lit) ; anneaux et crochets, galets, patères de rideaux, rails, tringles et barres, embouts pour tringles et rails, embrasses non en matières textiles et porte-embrasses pour rideaux ; coussins ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques ; pare-feu, paniers à bûches et porte-bûches non métalliques, serviteurs de cheminée ; baignoires, maisonnettes non métalliques, couchettes, niches et cages pour animaux domestiques, perchoirs pour oiseaux, peignes et brosses pour animaux domestiques, bacs de propreté pour animaux domestiques, biberons, distributeurs d'eau et de nourriture, abreuvoirs, écuelles et mangeoires pour animaux domestiques, ramasse-crottes pour animaux domestiques, aquariums d'appartement ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselles non en métaux précieux, verres (récipients) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, matériel de nettoyage ; matériaux pour la brosserie ; sacs isothermes ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-savons non en métaux précieux ; étendoirs à linge, fil et pinces à linge, porte-serviettes non en métaux précieux ; seaux à cendres, balais et balayettes à cendres ; ustensiles cosmétiques et nécessaires de toilette ; arrosoirs et instruments d'arrosage, bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux, supports et plateaux pour pots à fleurs, gants de jardinage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, ficelle alimentaire ; matières d'emballage, de matelassage et de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; tentes ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; accroche-pots, tuteurs et attaches pour fleurs et plantes non métalliques ;
Tissus d'ameublement et tissus à usage textile ; linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; feutre adhésif ;
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, carpettes, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; nattes de plage ;
Jeux, jeux éducatifs, jouets, peluches, balles et ballons de jeu, jeux de cartes ou de table ; tables, queues et billes de billard ; trottinettes, patins à glace ou à roulettes, planches à voile ou pour le surf ; raquettes, raquettes à neige, skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ;
Viande, poisson, coquillages et crustacés, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, succédanés de lait, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles, beurre ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, biscuiterie, gâteaux, biscottes, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais, herbes potagères fraîches ; aliments, substances alimentaires, boissons, objets comestibles et biscuits pour animaux (non à usage médical) ; sable aromatique pour animaux domestiques (litière) et produits pour litière ; graines et bulbes, gazon naturel, fleurs et plantes naturelles ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons ;
Articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares et à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'information), courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de la beauté, de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation de la maison, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la beauté, de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation de la maison, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ; services de comparaison des prix de produits de grande consommation ; services de comparaison et d'information des offres promotionnelles, des offres de fidélisation de la clientèle et des systèmes de récompense de la clientèle par le biais de remise de points de fidélité ; sondages d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Location d'outils et de matériel agricole ; services d'installation et de réparation de machines et instruments agricoles, horticoles et forestiers ; conseil en construction ;
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet, ; fourniture d'accès à des bases de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émission radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules ;
Couture, retouche de vêtements, services de broderie, traitement de tissus, services de teinturerie, imprimerie, services de reliure, tirage de photographies, services d'encadrement d'oeuvres d'art, services de gravure, services de dorure, étamage, informations en matière de traitement de matériaux, soudure, polissage (abrasion), sciage, rabotage, meulage, meunerie ;
Education, formation, divertissement, informations en matière de divertissement ou d'éducation, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;