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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PRINTILIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINTILIGNE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1660361
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021

Présentation de la marque PRINTILIGNE

Déposée le 3 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINTILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PRINTILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINTILIGNE est expirée depuis le 3 mai 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194068 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469639 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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