Déposée le 14 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque PRIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Produits horticoles ni préparés ni transformés, graines (semences), fleurs naturelles, plants, bulbes, végétaux conditionnés à savoir arbustes, fraisiers (plantes), légumes frais, fleurs naturelles coupées, tous ces produits à l'exception des pommes, des fraises, des tomates, des radis, des piments, des haricots, des asperges, des pommes de terre, des tournesols, des concombres, des laitues, du lupin, du trèfle, de la luzerne, du chou rave, du maïs, du seigle et de l'orge.
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