Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRENDRE LE MEILLEUR DES DÉPARTS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4016915
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
PRENDRE LE MEILLEUR DES DÉPARTS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PRENDRE LE MEILLEUR DES DÉPARTS

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRENDRE LE MEILLEUR DES DÉPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PRENDRE LE MEILLEUR DES DÉPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRENDRE LE MEILLEUR DES DÉPARTS est expirée depuis le 2 juillet 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications, revues, lettres d'information, affiches et affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier, drapeaux et fanions en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs en tissu, sacs de sport à l'exclusion de ceux spécialement adaptés pour des équipements de sport, sacs à main, sacs de voyage ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; bannières, fanions et drapeaux en matières textiles, plaids ;

Vêtements, notamment tee-shirts, chaussettes, foulards, bonneterie ; chaussures de sport ; chapellerie ;

Eaux minérales naturelles et gazeuses ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de manifestations sportives dans le domaine de l'athlétisme ;

Parrainage financier d'activités sportives ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de compétitions et de manifestations sportives, chronométrage de de manifestations sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.