Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque POMMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721797 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23
Produits de toilette pour bébés à savoir : lait de toilette, huiles de toilette et eau de toilette pour bébés ; talc pour la toilette ; huile d'amande douce, shampoing pour bébés ; produits pour les soins de la bouche et du nez destinés à des bébés (non à usage médical).
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; bandes ombilicales (pansements), matériel pour pansements ; sérums, soins de la bouche et du nez pour bébés à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau et destinés à des bébés ; lotions à usage pharmaceutique et serviettes imprégnées de lotion à usage pharmaceutique ou médical pour bébés.
Paires de ciseaux ; couverts.
Révélateurs de température, thermomètres de bain (non à usage médical) ; cache-prises.
Sucettes physiologiques, sucettes articulées ; anneaux de dentition, notamment anneaux de dentition en caoutchouc, réfrigérés, flexibles ; tétines ; tétines à débit variable ; biberons ; mouche-bébés.
Assiettes chauffantes ; chauffe-biberons à enrouleur ; réducteurs de WC ; veilleuses ; baignoires.
Landaus, poussettes ; sièges-auto.
Boîtes à musique.
Boîtes-cadeaux en papier ou carton. Couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), langes en papier ou en cellulose (à jeter).
Filets à provisions ; porte-bébés dorsaux, porte-bébés ventraux ; ombrelles ; mallettes avec nécessaire de toilette.
Transats ; parcs ; coussins pour chaises, chaises hautes ; lits ; matelas à langer ; cintres en plastique ; couffins.
Bols à oreilles, assiettes à bouillie, gobelets, goupillons avec poignée en plastique, éponges moyennes ; brosses et peignes en soie ; tasses inversables ; vases de nuit.
Douillettes ; parures de lits d'enfants, parures de berceaux ; entourages de lits.
Bavoirs, notamment bavoirs en éponge, en matières plastiques, imprimés, semi-rigides, à manches longues, sans manche ; bretelles réglables ; pointes ; sorties de bain en éponge ; chaussures et chaussons pour enfants.
Epingles de sûreté.
Peluches (jouets) ; ours en peluches ; jouets, jouets utilisés lors du bain ou de la toilette ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) et véhicules télécommandés (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; jeux, jeux éducatifs incluant un tapis et un portique ou une table d'activités ; pianos éducatifs (jouets) ; instruments de musique (jouets). Jouets en tissu éponge, jouets souples musicaux, boucliers plastiques, jouets-voitures, hochets en plastique.
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