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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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POMMETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMMETTE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467681
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
POMMETTE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque POMMETTE

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque POMMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMETTE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634596 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13

Peluches (jouets) ; ours en peluche ; jouets, jouets utilisés lors du bain ou de la toilette ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) et véhicules télécommandés (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; jeux, jeux éducatifs incluant un tapis et un portique ou une table d'activités ; pianos éducatifs (jouets) ; instruments de musique (jouets).