Déposée le 10 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Polnor »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, de volaille et de gibier, magrets, pâtés de foie, foies, foies gras, confits de volaille, truffes conservées, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; conserves de légumes ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base de viande, de volaille, de gibier ou d'extraits de viande, de poisson et à base de légumes ; légumes surgelés ; fruits surgelés.
Plats cuisinés surgelés à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz ; pâtisserie salée et petits fours surgelés ; confiserie surgelée ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; pâtisserie surgelée ; pains surgelés ; sorbets (glaces alimentaires).
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