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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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POLN'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLN'OR
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93471091
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2013

Présentation de la marque POLN'OR

Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLN'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2240759) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2240759) - 75008 - France.

La marque POLN'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLN'OR est expirée depuis le 7 juin 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2240759) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2240759) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240759 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Produits alimentaires surgelés, plats cuisinés surgelés.Produits alimentaires surgelés, plats cuisinés surgelés, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.