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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PLEINE MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLEINE MER
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1256473
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2024

Présentation de la marque PLEINE MER

Déposée le 6 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEINE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PLEINE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLEINE MER est expirée depuis le 6 janvier 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253076 - Publication au BOPI 2003-11-21

Renouvellement sans limitation n°2027432 - Publication au BOPI 1994-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2548990 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Poissons, conserves de poissons et saurisserie.