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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PLANTEUR DES TROPIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTEUR DES TROPIQUES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3849587
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
PLANTEUR DES TROPIQUES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PLANTEUR DES TROPIQUES

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTEUR DES TROPIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PLANTEUR DES TROPIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTEUR DES TROPIQUES est expirée depuis le 28 juillet 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Tisanes ; infusions médicinales.

Filtres à café électriques.

Filtres à café en papier.

Filtres à café non électriques.

Café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; thés ; infusions non médicinales, à base de plantes, présentées en sachets ou sous forme de granulés.