Déposée le 21 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PETREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque PETREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360540 - Publication au BOPI 2008-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670256 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24
Poisson ; poissons congelés et surgelés ; poisson frais ; plats cuisinés à base de poisson ; huÎtres (non vivantes), coquillages et crustacés (non vivants). Poissons vivants ; huÎtres (vivantes) ; coquillages et crustacés vivants.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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